Assemblée Départementale du 20 novembre 2020




DELIBERATIONS

1 - Aménagement et développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17845Solidarités territoriales - attribution de subventions aux Syndicat des Roches et au Syndicat intercommunal des écoles publiques de St Bonnet le Château - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/11/2020
17862Politique aménagement et développement du territoire - subventions d'intérêt départemental - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/11/2020

2 - Solidarités humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17857Plan Départemental de l'Habitat (PDH) 2020 -2026 - Délibération - Annexe26/11/2020
17858Plan Départemental d'Actions pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) 2020-2025 - Délibération - Annexe26/11/2020
17859Coopération Loire Haute-Loire - création d'une Agence interdépartementale d'Information sur le Logement - Délibération - (sans annexe)26/11/2020
17869Solidarités humaines - subventions d'intérêt départemental 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/11/2020
17885Indemnité compensatoire pour les assistants familiaux liée à la crise sanitaire - Délibération - (sans annexe)26/11/2020

3 - Société, citoyenneté, attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17690Politique Société, Citoyenneté et Attractivité - Subventions d'Intérêt Départemental - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/11/2020

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17884Compte rendu des délégations du Président - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/11/2020
17888Ressources humaines - Délibération - (sans annexe)26/11/2020
17893Rapport d'activité des services du Département - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/11/2020
17939Décision modificative n°3 au Budget principal 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/11/2020
18014Vœu : Difficultés d'accès aux soins pour les enfants présentant des Troubles Spécifiques du Langage et des Apprentissages (TSLA) - Délibération - (sans annexe)26/11/2020
18015Vœu : Pour une réponse politique et budgétaire à la hauteur de la crise traversée par le monde associatif et sportif - Délibération - (sans annexe)26/11/2020
18016Vœu : La gestion sanitaire de la pandémie dans les EHPAD - Délibération - (sans annexe)26/11/2020